ACCORD DE PARTENARIAT ONU-FEMMES
ACCORD DE PARTENARIAT ONU-FEMMES Page 1 sur 22 Note à l’attention des utilisateurs d’ONU-Femmes : Quand et comment utiliser le présent modèle d’Accord de partenariat …
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Exemple de Protocole d’Accord entre une organisation de …
2.1 Avant de passer cet accord, (insérer le nom de l’organisation de coordination de REACT) présume que les parties de cet accord connaissent leurs responsabilités et expertises …
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Partenariats pour le développement de l’exploitation minière
mines au moyen de partenariats pour le développement en termes pratiques, cela signifie: 1. D’exprimer publiquement, soit individuellement ou collectivement à travers l’ICMM, leur …
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PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA SOCIETE MINIERE DE …
Ce protocole d’accord porte sur la création d’une joint-venture sous la forme d’une Sprl en vue de procéder aux opérations d’exploration et d’exploitation de gisements diamantifères ainsi qu’à …
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Les partenariats miniers pour le développement
le secteur minier ET (1) la réduction de la pauvreté, (2) la gestion des recettes, (3) la planification régionale, (4) le contenu local, (5) l’investissement social et (6) le règlement des différends.
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Accord minerais-sécurité RDC-USA : Washington trace la voie d’un
2025417;Les États-Unis et la République démocratique du Congo (RDC) s’engagent vers un partenariat stratégique axé sur les minéraux critiques et un soutien renforcé en matière de …
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Modèle d''accord
Modèle d''accord. Un accord est un modèle de document juridiquement contraignant qui détaille les termes et conditions d''une relation entre deux parties. Il est souvent utilisé pour authentifier …
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Bienvenue | Ministère des Mines et de la Géologie
Bienvenue | Ministère des Mines et de la Géologie
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1 PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA MIBA
Sont exclus de ce protocole d’accord, les gisements diamantifères et les substances Conformément à l’article 23 du Code Minier, il y a lieu de considérer que la nouvelle MIBA : …
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Resource Contracts
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Accord de financement comment examiner et signer un contrat de
2025331;4. Portée et objectif du financement. La portée et l’objectif du financement jouent un rôle crucial dans tout accord de financement. Cette section vise à décrire les …
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Guide de l’IISD sur la négociation des contrats miniers à l’intention
2015521;Conscient de la nécessité de mettre à la disposition des pays en développement un outil pour les guider dans la négociation de contrats d’investissement avec les entreprises …
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Exemple de Protocole d’Accord entre une organisation de …
2.1 Avant de passer cet accord, (insérer le nom de l’organisation de coordination de REACT) présume que les parties de cet accord connaissent leurs responsabilités et expertises …
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États-Unis et RDC : Vers un nouveau partenariat minier axé sur la
2025430;Les États-Unis et la République démocratique du Congo sont en train de finaliser un accord inédit dans le secteur minier, marquant un tournant dans leur coopération …
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Accord de Commercialisation
Un accord de commercialisation définit les conditions dans lesquelles un agent/responsable de commercialisation aidera un client à vendre ses biens et/ou services en créant du matériel qui …
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PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA MIBA ET NIJNE-LENSKOYE …
gouvernement de la République a approuvé cet accord de partenariat. Enfin, les Ministres des Mines et du Portefeuille ont approuvé chacun en ce qui le concerne, cet Accord à travers un …
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Accord minerais-sécurité RDC-USA : Washington trace la voie d’un
2025417;Les États-Unis et la République démocratique du Congo (RDC) s’engagent vers un partenariat stratégique axé sur les minéraux critiques et un soutien renforcé en matière de …
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Modèle d’Accord de Partenariat Domestique | AM
2025220;Modèle d’Accord de Partenariat Domestique 1. Dispositions Générales 1.1 Parties au contrat Le présent accord est conclu entre : [Nom et prénom de la Partie 1], …
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Contrat d''apporteur d''affaires : notre modèle gratuit
Convention de partenariat : notre modèle gratuit en format word ; Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) non-cadre ; Modèle d''avenant au contrat de travail ; Attestation de non …
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RDC – USA/ Accord sur les Minéraux Stratégiques : Une …
2025323;Ce modèle, basé sur l’exploitation des ressources naturelles en échange de soutien militaire et économique, a permis à l’Angola de stabiliser son économie et de poser les …
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CONTRAT DE PARTENARIAT COMMERCIAL
9.1 Un partenaire qui se retire du partenariat ne doit pas s''engager directement ou indirectement dans une entreprise qui est ou serait en concurrence avec la nature des activités actuelles ou …
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modèle de protocole d entente pour une entreprise minière
Cette entente de séparation est un modèle d''un accord conclu avec l''assistance d''un médiateur. Découvrez tous nos modèles d''actes en droit de la famille! Protocole d''enquête concernant …
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accord de partenariat minier
Les financements de la BEI dans le secteur minier ·L accord de partenariat dit "Accord de Cotonou" organise la coopration conomique et politique entre l Union europenne UE et le …
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MODÈLE DE MÉMORANDUM D’ACCORD DE COOPÉRATION …
MODÈLE DE MÉMORANDUM D’ACCORD DE COOPÉRATION AVEC UNE ENTITÉ COMMERCIALE Modèle de mémorandum d’accord de coopération entre disposition …
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Usine de concassage de granit de 500 TPH à La Mecque