AFRICAN MINING LEGISLATION ATLAS
Les carrières en activité au moment de l’entrée en vigueur du décret prévu à l’article 9, dont les substances passent, en vertu de celui-ci, de la égorie des substances de carrière à la …
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Evaluation du projet d’exploitation de la carrière de granulats du
Le présent travail consiste à étudier le projet d’exploitation à ciel ouvert du gisement de granulats du Djebel Bourkanne exploité par l’entreprise COSIDER, la carrière se situe dans la commune …
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Loi n°18/001 du 09 mars modifiant et complétant la Loi n° …
Loi n°18/001 du 09 mars modifiant et complétant la Loi n° 007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code minier. Exposé des motifs. L’ordonnance-loi n° 81-013 du 02 avril 1981 portant …
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TITRE III : L''EXPLOITATION DES CARRIÈRES (Articles L331
Les carrières sont, au regard de leur exploitation, des installations classées pour la protection de l''environnement. Leur exploitation est soumise aux dispositions du chapitre V du titre Ier du …
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Mines et carrières : la réglementation du RGIE évolue
Les dispositions du Règlement général des industries extractives (RGIE), régi par le décret n° 80-331 du 7 mai 1980, fixent les règles particulières en matière de santé et de sécurité au travail …
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AFRICAN MINING LEGISLATION ATLAS
Au sens du présent code minier, on entend par : 1.Administration des mines : service(s) de l’Etat, compris dans l’organisation du ministère chargé des mines pour la mise en œuvre de la …
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Côte d’Ivoire Droits, redevances et taxes miniers
exploitation des pierres ornementales et des matériaux de carrières sont fixés com-me suit : 250 FCFA par mètre cube pour les pierres ornementales, les calcaires co-quilliers, meubles ou …
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Carrières | Ministères Aménagement du territoire Transition …
Depuis la loi n° 93-3 du 4 janvier 1993 relative aux carrières, ces exploitations relèvent de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) et ont été …
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COMMENT OBTENIR UN CERTIFICAT DE TRANSPORTEUR …
- Le contrôle économico-juridique rassemble toutes les actions relatives à l''attribution et aux modifications de la licence de transporteur aérien et de "l''arrêté exploitation" associé. Il s''agit …
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Substances de carrières et minéraux industriels : une filière à fort
Au Burkina Faso, la filière doit son essor à la croissance du secteur du bâtiment et travaux publics, à l''envol du secteur de l''immobilier et au boom minier (constructions d’usine et de …
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Exploitation des carrières et préservation de l’environnement : …
La rationalisation de l’exploitation des carrières, tout en préservant l’environnement est l’objectif ambitieuse de cette étude. Mot Clés : carrière, la loi 27-13 relative aux carrières, …
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(PDF) COURS D''INTRODCTION A L''EXPLOITATION DES MINES
Dans ce cours nous parlons des mines en général, des mines à ciel ouvert, des mines souterraines et d''autres types d''exploitation des mines. Les richesses de la République …
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Mines et carrières : la réglementation du RGIE évolue
Les dispositions du Règlement général des industries extractives (RGIE), régi par le décret n° 80-331 du 7 mai 1980, fixent les règles particulières en matière de santé et de sécurité au travail …
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(PDF) COURS D''INTRODCTION A L''EXPLOITATION …
Dans ce cours nous parlons des mines en général, des mines à ciel ouvert, des mines souterraines et d''autres types d''exploitation des mines. Les richesses de la République Démocratique du
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UNPG
Qu’il s’agisse des eaux de procédé (utilisées pour le fonctionnement des installations) ou des incidences sur les eaux superficielles et souterraines (nappes phréatiques), les professionnels …
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SOCIETE D''EXPLOITATION DE CARRIERES
SOCIETE D''EXPLOITATION DE CARRIERES à LE BAR-SUR-LOUP (417350469) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d''affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces légales, …
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LOI Portant CODE MINIER du 14 Dec 2016
20161214;Carrière industrielle: périmètre d’exploitation des substances de carrières par des méthodes et procédés industriels pouvant faire appel à l’utilisation des explosifs. Carrière …
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Gérer les ressources minérales (carrières)
La loi n° 93-3 du 4 janvier 1993 relative aux carrières a changé la base juridique des autorisa-tions d’ouverture et de l’exploitation des carrières qui deviennent alors des installations clas …
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Le secteur des carrières en Tunisie : réalité et enjeux
2025514;L’exploitation des carrières en Tunisie est l''un des secteurs les plus importants sur le plan socio-économique. Durant ces dernières décennies, ce secteur a connu une …
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CONSTRUIRE LA PIERRE NATURELLE FRANÇAISE
6 7 UN ANCRAGE TERRITORIAL L’exploitation des pierres naturelles est une industrie en lien étroit avec les territoires. La richesse géologique et le savoir-faire des bâtisseurs ont forgé …
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AFRICAN MINING LEGISLATION ATLAS
Les carrières en activité au moment de l’entrée en vigueur du décret prévu à l’article 9, dont les substances passent, en vertu de celui-ci, de la égorie des substances de carrière à la …
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Côte d’Ivoire Droits, redevances et taxes miniers
exploitation des pierres ornementales et des matériaux de carrières sont fixés com-me suit : 250 FCFA par mètre cube pour les pierres ornementales, les calcaires co-quilliers, meubles ou …
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GUIDE POUR LES DEMANDES DAUTORISATION DEXPLOITATION DE CARRIERES
q La CDNPS doit se prononcer sur les projets de décisions relatifs aux carrières La CDNPS se réunit en six formations spécialisées. La formation spécialisée dite "des carrières" exerce les …
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LES CONSÉQUENCES DE L’EXPLOITATION ARTISANALE DES CARRIÈRES
614;les consÉquences de l’exploitation artisanale des carriÈres latÉritiques sur l’environnement physique et humain dans la commune de dedougou
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Journal Officiel de la République Gabonaise
Décret N° 0023/PR/MPGM du 22/01/ fixant les règles relatives à la contribution de l''activité minière au développement local en République Gabonaise responsabilité d''un titulaire d''un …
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RAPPORT FINAL SUR LE PROCESSUS D’OCTROI DE DEUX …
d''exploitation des différents réseaux de télécommunications. 2000-03 du 5 août 2000 fixant les règles générales relatives à la poste et aux l’octroi des licences en matière de …
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Carrières et sablières
Autorisations relatives aux carrières et sablières : Demande d’autorisation pour un projet industriel Renseignements sur les demandes d’autorisation pour une activité associée aux carrières et …
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Le secteur des carrières en Tunisie : réalité et enjeux
2025514;L’exploitation des carrières en Tunisie est l''un des secteurs les plus importants sur le plan socio-économique. Durant ces dernières décennies, ce secteur a connu une …
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Evaluation environnementale de la production de granulats …
1213;Evaluation environnementale de la production de granulats en exploitation de carrières - Indicateurs, Modèles et Outils. Thomas Martaud To cite this version: Thomas …
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Usine de concassage de granit de 500 TPH à La Mecque