2024625;Alors qu’elles devraient jouir des retombées des exploitations naturelles dans leurs environnements, les communautés riveraines des sites d’exploitations des mines (or, …
Permis d’exploitation; Mines et carrières; ITIE – Formulaires de validation; English; Cette première édition de l’annuaire statistique du secteur des mines et du développement …
913;Permis d’exploitation; Mines et carrières; ITIE – Formulaires de validation; English; Mines et carrières. 13 septembre . Portail du Cadastre Minier du Cameroun. …
L’entreprise s’est développée rapidement, portée par la forte expansion du secteur de la construction au Cameroun .Aujourd’hui CDM est présente sur 3 sites et diversifiée sur 4 …
915;Selon les dispositions de l’article 164 de cette même loi, la mise en valeur des ressources des carrières industrielles doit inclure un volet « Contenu local » qui précise les retombées des projets de carrières retenues …
IMPACTS SOCIO-ECONOMIQUES DE L''EXPLOITATION ARTISANALE DU SABLE SANAGA DANS LA LOCALITE DE NKOL''OSSANANGA (YAOUNDE, CAMEROUN) : VERS UNE …
Titanobel Cameroun fournit les explosifs encartouchés, le nitrate d''ammonium, les détonateurs et les accessoires de minage au Cameroun et dans les pays voisins depuis sa base logistique de …
20161214;Gîte géothermique: gîte enfermé au sein de la terre dont on peut extraire de l''énergie sous forme thermique, notamment par l''intermédiaire des eaux chaudes et vapeurs …
2012919;(Investir au Cameroun) - ARTICLE 138.-Conformément aux dispositions de la loi n° 001 du 16 avril 2001 portant code minier, toute demande relative à l''attribution, au …
1228;Selon le rapport ITIE (Initiative pour la transparence dans les industries extractives) 2020 de l’État du Cameroun, qui vient d’être rendu public, les recettes budgétaires …
Selon le gouvernement, des audiences publiques relatives à l’étude environnemental et sociale détaillé dudit projet sont prévues du 3 au 8 juin prochain dans la commune de Bogo.
2012127;(Investir au Cameroun) - Journal Officiel de la République du Cameroun portant code minier N°2001/001 16 Avril 2001. Le titulaire d''un permis d''exploitation de carrières …
Art. 70, Code Minier au Cameroun, TITRE III DU REGIME JURIDIQUE DES CARRIERES CHAPITRE I DES DISPOSITIONS COMMUNES AUX TITRES D''EXPLOITATION DES …
L’urbanisation progresse rapidement au Cameroun. Elle a atteint un taux de 54 % en 2015 (INS, 2015). Mais au vu de la lecture de travaux sur l’exploitation des carrières de sable de manière artisanale, peu de recherches se sont …
Le Cameroun dispose notamment d’importants gisements de minerai de fer, de bauxite, de diamants, de calcaire, de rutile et de cobalt nickel. Toutefois, en dépit de l’existence de ces …
www.droit‐afrique.com Cameroun Code minier 2016 1 Cameroun Code minier 2016 Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 [NB ‐ Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 portant Code …
(1) L''autorisation d''exploitation des carrières et le permis d''exploitation des carrières sont délivrés par l''Administration en charge des mines, aux personnes physiques de nationalité …
Art. 70, Code Minier au Cameroun, TITRE III DU REGIME JURIDIQUE DES CARRIERES CHAPITRE I DES DISPOSITIONS COMMUNES AUX TITRES D''EXPLOITATION DES …
Exploitation de carrières. Produire du béton. Infos techniques. Sables – Graviers. Production de bétons. Parc machines. Compositions du béton. Liste matériel Cameroun. Les dumpers transportent le matériau au broyeur primaire en …
310;Selon Zélang Raouff, chef d’exploitation dans une carrière, leur entreprise charge en moyenne 3000 bennes de graviers par mois, mais ses patrons ne déclaraient que …
Elle est impliquée dans l''exploration, l''exploitation et la commercialisation du minerai de fer au Cameroun. Geovic Mining Corp. Geovic Mining Corp est une entreprise minière internationale …
www.droit‐afrique.com Cameroun Code minier 2016 1 Cameroun Code minier 2016 Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 [NB ‐ Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 portant Code …
La transparence du secteur minier camerounais : cas du sous-secteur de l’EMAPE au Cameroun 1 RAPPORT D’ETUDE SUR LA TRANSPARENCE DU SECTEUR MINIER : y compris les …
Rapport ITIE Cameroun - 2020 1 REPUBLIQUE DU CAMEROUN Paix – Travail – Patrie ----- MINISTERE DES FINANCES ----- COMITE ITIE
412;Pour toute activité d’exploitation des carrières au Cameroun, les populations riveraines ont droit à une compensation conformément aux dispositions de l’article 118 alinéa 2 du code minier qui dispose que « La …
915;Selon les dispositions de l’article 164 de cette même loi, la mise en valeur des ressources des carrières industrielles doit inclure un volet « Contenu local » qui précise les …
Selon le gouvernement, des audiences publiques relatives à l’étude environnemental et sociale détaillé dudit projet sont prévues du 3 au 8 juin prochain dans la commune de Bogo.
201191;Sur les dépendances du domaine public ou privé de l’Etat ou du domaine national, l’exploitation de toute carrière est subordonnée à l’obtention d’une autorisation …
En effet, au Cameroun, le décret d''application N° 2002/648/PM du 26 mars 2002 fixant les modalités. d''application de la loi N°001 du 16 avril 2001 portant code minier fixe clairement les conditions de partage des revenus issus de …